Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site internet bail-solaire.fr est édité par la société SAS BAIL SOLAIRE, au capital social de  500 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Mâcon sous le numéro 994401529.

• Siège social : BATIMENT MB CI 200 BOULEVARD DE LA RESISTANCE 71000 MACON

• Adresse e-mail : contact@bail-solaire.fr

• Directeur de la publication : Benchiba Yassine, en sa qualité de Président / Gérant.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société LWS.

• Raison sociale : [Raison sociale de l’hébergeur]

• Adresse postale : [Adresse de l’hébergeur]

• Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]

• Site web : [URL de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logotype, icônes, architecture générale) est la propriété exclusive de SAS BAIL SOLAIRE, sauf mention contraire.

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• Responsable du traitement : SAS BAIL SOLAIRE

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